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8 janv.2016-Encore une tuile pour la Métropole !

Le tribunal administratif a annulé l’élection à la présidence de Jean-Claude Gaudin... qui reste pourtant à son poste. Dès l’annonce de la décision de justice, le maire de Marseille a annoncé se pourvoir en appel. Cette procédure étant suspensive, il demeure donc à la tête de la Métropole, le temps que le Conseil d’État se prononce.

Ce n’est pas une grande surprise, si ce n’est la vélocité avec laquelle les juges administratifs ont rendu une décision attendue "sous huit jours" depuis l’audience de mercredi. 24 heures ont suffi aux magistrats pour conclure à l’annulation de l’élection de Jean-Claude Gaudin à la présidence de la métropole Aix-Marseille Provence. Mais si le tribunal administratif a annulé cette élection, Jean-Claude Gaudin reste pourtant à son poste. Saisi de six protestations émanant de maires de communes métropolitaines (Pertuis, Cabriès, Eguilles, Gardanne, Martigues), le tribunal administratif de Marseille a retenu l’argument portant sur la non-régularité de la séance métropolitaine du 9 novembre dernier, lors de laquelle l’élection du président avait été organisée. Les juges se sont appuyés sur la précédente décision de cette même juridiction, saisie en référé le 6 novembre, qui avait invalidé les arrêtés préfectoraux du 1er septembre et du 12 octobre 2015. Ces textes, par lesquels le préfet fixait le nombre et la répartition des sièges par commune, ne relevaient pas, aux dires du juge des référés, de la compétence du préfet. Que va-t-il se passer maintenant ?

Pour l’instant, pas grand-chose... Jean-Claude Gaudin ne quitte pas son siège. Dès l’annonce de la décision de justice, le sénateur maire LR a annoncé se pourvoir en appel. Cette procédure étant suspensive, il demeure donc à la tête de la métropole, le temps que le Conseil d’État se prononce.

A suivre ...



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